ACCUEIL |
Droit de rectification La loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés vous garantit un droit d'accès et de rectification pour les données vous concernant en nous écrivant à l'adresse suivante : statoprono@orange.fr
ou Editeur
: statoprono.com
Hébergeur
: Orange AvertissementLe présent site Internet, de même que son contenu et son organisation, sont protégés par la législation française en vigueur, dont, notamment, les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données, au droit de la propriété et au droit des marques. Le titulaire des droits sur le site, manifeste expressément sa volonté d'interdire l'utilisation de tout ou partie des éléments protégés, sauf autorisation préalable à STATOPRONO.COM - 14840 CUVERVILLE
|